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Comment utiliser la simulation ?

Légende :
Zone de saisie obligatoire
Zone de saisie libre
Zone de résultat
Si vous voulez comprendre le principe de calcul, vous pouvez consulter le schéma explicatif de la taxe d'apprentissage.

La simulation complète
Information préliminaire
Nombre d'apprentis au 31/12/2009		Type de dossier
Effectif moyen annuel 2009
Entreprises de 250 salariés et plus
Nombre moyen annuel de salariés sous contrat...
...de professionnalisation		...d'apprentissage		...VIE ou sous convention Recherche
...total
Montant de la taxe d'apprentissage
Masse salariale 2009		Taxe brute
		Solde Quota
		Hors-Quota
Contribution au Développement de l'Apprentissage (CDA)
Montant
Fonds National de Développement et de Modernisation de l'Apprentissage (FNDMA)
Montant
Contribution Supplémentaire à l'Apprentissage (CSA)
Montant
Répartition du quota
Quota obligatoire		Quota
Répartition du hors-quota
	Catégorie A	Catégorie B	Catégorie C

Déductions pour frais de stage
Maximum déductible
	Catégorie A	Catégorie B	Catégorie C
Jours de présence
Forfaits journaliers	19 euros	31 euros	40 euros
Valeur saisie
Déduction
Déduction totale pour frais de stages
Déductions pour dons en nature
	Catégorie A	Catégorie B	Catégorie C

Répartition du quota obligatoire par apprenti
Quota obligatoire
Somme à affecter par apprenti		Nombre d'apprentis
Somme totale		Différence à répartir entre les CFA
Solde à affecter aux établissements
Solde quota	Catégorie A	Catégorie B	Catégorie C

Taxe nette
Montant à verser
Information