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Simplifiée Complète
CCI OISE - Déclaration de la taxe d'apprentissage - Campagne 2010 - Salaires 2009
Contact : Virginie OPSOMER   Tél. : 03 44 55 99 30   Courriel : apprentissage@cci-oise.fr

Comment utiliser la simulation ?
Légende :
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Zone de saisie libre
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Si vous voulez comprendre le principe de calcul, vous pouvez consulter le schéma explicatif de la taxe d'apprentissage.

La simulation simplifiée
Information préliminaire
Nombre d'apprentis au 31/12/2009 Type de dossier
Effectif moyen annuel 2009    
Entreprises de 250 salariés et plus
Nombre moyen annuel de salariés sous contrat...
...de professionnalisation ...d'apprentissage ...VIE ou sous convention Recherche
...total    
Montant de la taxe d'apprentissage
Masse salariale 2009 Taxe brute    
Solde Quota    
Hors-Quota    
Contribution au Développement de l'Apprentissage (CDA)
Montant    
Fonds National de Développement et de Modernisation de l'Apprentissage (FNDMA)
Montant    
Contribution Supplémentaire à l'Apprentissage (CSA)
Montant    
Répartition du quota
Quota obligatoire Quota    
Répartition du hors-quota
Catégorie A Catégorie B Catégorie C    
     
Répartition du quota obligatoire par apprenti
Quota obligatoire  
Somme à affecter par apprenti Nombre d'apprentis
Somme totale Différence à répartir entre les CFA
Solde à affecter aux établissements
Solde quota Catégorie A Catégorie B Catégorie C    
   
Taxe nette
Montant à verser    
Information
Déclaration CNIL N°1220641